Mentions légales
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par TORQ-DÉVELOPPEMENT, nom commercial d'Andy Birgel-Philipps, Entrepreneur individuel (EI).
Forme juridique : Entrepreneur individuel (EI) — micro-entreprise (régime micro-BIC)
TVA non applicable, article 293 B du CGI
Adresse : 1B rue de Marienthal, 67240 Bischwiller, France
Téléphone : 06 70 82 56 65
E-mail : contact@torq-dev.fr
SIREN : 109 046 557 — SIRET : 109 046 557 00012
Immatriculation : Registre national des entreprises (RNE), le 25 septembre 2026 — activité artisanale
Code APE : 4520A
Directeur de la publication : Andy Birgel-Philipps
2. Hébergement
Le site est hébergé par : OVH SAS
Adresse : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Téléphone : 1007 (ou +33 9 72 10 10 07)
3. Activité
TORQ-DÉVELOPPEMENT propose des prestations de reprogrammation moteur sur mesure et de diagnostic électronique automobile, réalisées exclusivement sur rendez-vous dans les locaux de Bischwiller (67240).
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, logo, mise en page, éléments graphiques) est la propriété de TORQ-DÉVELOPPEMENT, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite et pourrait constituer une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
5. Données personnelles
Les informations transmises via le formulaire de contact (nom, téléphone, e-mail, informations véhicule, message) sont utilisées uniquement pour répondre à votre demande de devis ou de rendez-vous ; elles ne sont ni cédées ni utilisées à des fins commerciales par des tiers. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données, que vous pouvez exercer en écrivant à contact@torq-dev.fr.
6. Cookies
Ce site n'utilise pas de cookies de mesure d'audience ni de traceurs publicitaires. Si cela évolue, cette section sera mise à jour et un bandeau de consentement sera ajouté.
7. Limitation de responsabilité
TORQ-DÉVELOPPEMENT s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur ce site mais ne peut garantir l'absence d'erreur. L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser ce site.
Dernière mise à jour : 3 octobre 2026